Mentions légales

Le site accessible à l’adresse prodacteurs.com (ci-après dénommé le « Site ») est édité par la société DE LA TERRE A LA TASSE, société par actions simplifiée au capital de 10.000 euros, dont le siège social est situé 13 ter chemin de Doumayne à LIBOURNE (33500) et immatriculée sous le numéro 833 430 283 RCS LIBOURNE, légalement représentée par sa Présidente, Madame Lucie BEDOUET.

Numéro de TVA intracommunautaire : FR 43833430283

Coordonnées :

•   Adresse postale :

PROD'ACTEURS
BP 20080
33501 LIBOURNE CEDEX France

•   Adresse mail : contact@prodacteurs.com

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Le directeur de publication est Madame Lucie Bedouet, Présidente de la société DE LA TERRE A LA TASSE.

CREATEUR DU SITE INTERNET

Le Site a été créé par l'Agence Second Degré, exploitée par la SARL KOUKOKU au capital social de 1000€ dont le siège social est situé BÂTIMENT AGROCAMPUS - 1003 ALLÉE JEAN D'ARCET - 40280 HAUT-MAUCO et immatriculée sous le numéro 842 291 445 R.C.S. MONT-DE-MARSAN.

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET

Le Site est hébergé par la société INFOMANIAK NETWORK SA au capital de 102 000 CHF, dont le siège social est situé 25 Rue Eugène-Marziano, 1227 Genève, Suisse, joignable par téléphone au numéro +41(0)228203544.

CRÉDIT PHOTO

DE LA TERRE A LA TASSE©

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’Utilisateur du Site se voit conférer un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site.

Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les marques, les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de la SAS DE LA TERRE A LA TASSE.

Toute utilisation, reproduction ou représentation par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou ayants-droit, est interdite et expose les Utilisateurs concernés à des poursuites judiciaires.

L’inscription sur le Site n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit de l’Utilisateur du Site.

DONNÉES PERSONNELLES

La SAS DE LA TERRE A LA TASSE peut être amenée à collecter directement ou indirectement des données personnelles concernant les Utilisateurs du Site.

Les informations personnelles des Utilisateurs du Site collectées directement font l’objet d’un traitement automatisé aux fins de gestion et d’administration de leur compte sur le Site ainsi qu’à la gestion des relations commerciales existant entre l’Utilisateur du Site et la SAS DE LA TERRE A LA TASSE.

Ces données sont traitées par la société DE LA TERRE A LA TASSE ou ses prestataires habilités, conformément aux règles de confidentialité et de sécurité énoncées dans les dispositions légales et règlementaires applicables, dans la limite des conditions générales de vente.

Les Utilisateurs du Site disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification ou de suppression des informations personnelles qu’ils ont transmises au Site. Les Utilisateurs du Site peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données personnelles les concernant.

Pour exercer ces droits, ils peuvent contacter la SAS DE LA TERRE A LA TASSE aux coordonnées rappelées ci-dessus.

Les informations personnelles des Utilisateurs du Site collectées indirectement auprès d’eux sont traitées au moyen de cookies. La SAS DE LA TERRE A LA TASSE utilise ces cookies notamment pour établir des statistiques de connexion ainsi que des historiques de navigation des Utilisateurs, etc.

Les Utilisateurs du Site ont la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en le précisant à partir des paramètres du navigateur web qu’ils utilisent.

La SAS DE LA TERRE A LA TASSE déclare avoir pris toutes les mesures nécessaires pour protéger les données personnelles des Utilisateurs du Site que ces derniers lui confient.

MODIFICATIONS

La SAS DE LA TERRE A LA TASSE se réserve la possibilité de modifier ou compléter les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.

Les Utilisateurs du Site sont tenus de consulter régulièrement les présentes mentions légales.

Mis à jour le :  Septembre 2022